Mentions légales

Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.

Éditeur du site

Le site est édité par TOTAL CAR, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 €.

• Siège social : 77 quai du Maréchal Joffre, 92400 Courbevoie
• Établissement principal et lieu d’activité : 17 rue d'Issy, 92170 Vanves
• SIREN : 893 194 084 — SIRET de l’établissement : 893 194 084 00032
• Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) et au RCS de Nanterre sous le numéro 893 194 084
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 41 893 194 084
• Code APE : 45.20A (entretien et réparation de véhicules automobiles légers)
• Téléphone : 06 30 50 84 76
• Adresse électronique : totalcar@live.fr

Directeur de la publication

Monsieur Michaël JOURNO, en qualité de gérant, est responsable du contenu éditorial du site. Il est inscrit au Registre national des entreprises avec la qualité d’artisan.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par CRUX STUDIO — cruxstudio.fr.

Le prestataire intervient exclusivement en qualité de prestataire technique et d’opérateur des outils tiers du site. Il n’est pas éditeur du site et n’est pas responsable du contenu publié.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (arborescence, textes, mise en page, logo, photographies, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Le logo et la dénomination TOTAL CAR demeurent la propriété de l’éditeur.

Les photographies sont fournies par l’éditeur, qui déclare détenir les droits nécessaires à leur diffusion et, le cas échéant, disposer de l’accord des personnes identifiables y figurant. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cartographie

Le plan de localisation est une image vectorielle hébergée sur ce site, dessinée à partir des données OpenStreetMap, sous licence ODbL (© les contributeurs OpenStreetMap, openstreetmap.org/copyright). Son affichage n’appelle aucun service tiers, ne dépose aucun cookie et ne transmet aucune donnée.

Cookies et traceurs

Le site ne dépose aucun cookie ni traceur : ni mesure d’audience, ni publicité, ni bouton de réseau social. Aucun consentement préalable n’est donc requis à ce titre, et aucune bannière ne vous est présentée.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site (prestations, adresse, horaires) sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. L’éditeur s’efforce de les tenir à jour mais ne saurait garantir leur exhaustivité ou leur parfaite exactitude à tout instant. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (itinéraires, avis) dont l’éditeur n’assume pas la responsabilité du contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.